Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA JET SET du ZOUK
Numéro de dépôt :
3460204
Date de dépôt :
02/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LA JET SET du ZOUK
Déposée le 2 novembre 2006 par ROSIER JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JET SET du ZOUK »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROSIER JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458964 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49